Termes et conditions
Conditions générales – Agence Lenox
Agence Lenox souhaite s’assurer de la qualité de ses produits et services. À cet effet, veuillez prendre connaissance des informations suivantes.
Modalités de paiement
Facturation des demandes supplémentaires
Les demandes supplémentaires non incluses dans le devis initial seront facturées au taux horaire de 95 $/heure.
Conditions de paiement - Web
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50 % lors de l’approbation du projet ;
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50 % lors de la réception du projet final.
Conditions de paiement - Impression
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100 % du paiement requis avant l'envoi à l'impression ;
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Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer (transport, frais d’impression et graphisme en sus).
Frais d’administration
Des frais d’administration de 2 % seront appliqués sur le montant total en cas de non-paiement dans les 30 jours suivant la réception de la facture. Ces frais visent à couvrir les coûts administratifs liés au suivi des paiements en retard.
Taxes
Toutes les transactions sont assujetties aux taxes en vigueur. Les taxes applicables seront ajoutées au montant total de la facture conformément aux réglementations fiscales en vigueur. En acceptant ces modalités de paiement, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté l’ensemble des termes et conditions énoncés ci-dessus.
Modalités de livraison
Frais de livraison
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix des produits ou services et seront facturés en sus. Les coûts associés seront précisés lors de la confirmation de la commande.
Options de livraison
Le client peut récupérer sa commande directement à nos bureaux situés à Lac-Etchemin durant les heures d’ouverture régulières. La commande peut également être livrée par un membre d’Agence Lenox ou par une compagnie tierce telle que UPS, Purolator, etc.
Coûts de livraison
Les frais de livraison varient selon plusieurs facteurs, notamment le poids, le format de la commande, la distance à parcourir ainsi que le mode de livraison sélectionné. Ces coûts seront précisés au moment de la commande et seront à la charge du client.
Choix du transporteur
En cas de livraison par une compagnie tierce, le choix du transporteur sera effectué selon des critères de fiabilité, rapidité et sécurité. Le client peut exprimer une préférence, sous réserve de la faisabilité de cette demande.
Délais de livraison
Les délais de livraison estimés seront communiqués lors de la confirmation de la commande. Ceux-ci peuvent varier selon les circonstances, notamment en cas de retards imprévus causés par le transporteur.
Responsabilité en cas de dommages ou de perte
La responsabilité des dommages ou pertes survenus pendant le transport est transférée au client au moment de la réception de la commande. Il est de la responsabilité du client de vérifier l’état des biens livrés et de signaler tout dommage au transporteur dans les délais prescrits.
Modalités concernant les photos
Qualité des images
Merci de fournir des images en haute résolution afin d’assurer une qualité optimale. Nous nous réservons le droit de refuser des images de qualité insuffisante pouvant compromettre le rendu final du produit ou du service.
Banque d’images
Si le client souhaite utiliser des images provenant de banques d’images, des frais supplémentaires de 10 $ par image seront appliqués. Ces frais seront approuvés avant l’achat.
Forfaits photo personnalisés
Des forfaits personnalisés, en sus des coûts initiaux, sont disponibles pour des séances photo réalisées par notre photographe agréé. Ces forfaits peuvent inclure des séances en entreprise ou en studio et seront déterminés au préalable avec le client.
Droits d’auteur et utilisation des photos
Les droits d’auteur des photos fournies demeurent la propriété de l’entreprise. Le client bénéficie d’une licence d’utilisation limitée dans le cadre du projet spécifié. Toute utilisation ultérieure nécessite une autorisation écrite, sauf indication contraire dans le devis.
Responsabilité du client
Le client est responsable de fournir des indications claires concernant ses préférences visuelles. Si aucune image n’est fournie, notre équipe effectuera une sélection à partir d’une banque d’images. Lors d’une séance photo, il appartient également au client de communiquer clairement le résultat souhaité.
Services linguistiques
Correction linguistique
Les frais de correction par un spécialiste ne sont pas inclus dans les tarifs de base. Ceux-ci sont calculés selon la complexité du texte et le temps requis.
Traduction
Les frais de traduction ne sont pas inclus dans les tarifs de base et seront évalués selon le volume et la complexité des textes.
Confidentialité
Tous les documents fournis par le client seront traités avec la plus stricte confidentialité.
Responsabilité du client
Le client s’engage à fournir les informations nécessaires à la rédaction des textes. Toute modification après le début du travail peut entraîner des frais supplémentaires.
Services web
Tarifs
Les prix communiqués n’incluent pas :
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les taxes ;
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le nom de domaine ;
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l’hébergement ;
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les frais supplémentaires non mentionnés au devis.
Les tarifs sont valides pour une période de 30 jours suivant la date du devis.
Début du projet
La conception débute après réception de l’approbation écrite du devis ainsi qu’un acompte de 50 %, sauf indication contraire.
Paiement final
Le paiement final est exigé à la livraison du projet. Un non-paiement peut entraîner des retards ou une suspension des accès au site web.
Facturation
Les factures sont payables dans un délai de 10 jours ouvrables suivant leur émission. En cas de non-paiement, Agence Lenox se réserve le droit de suspendre le site web ou les services associés.
Modifications
Toute demande supplémentaire dépassant la banque d’heures prévue au devis entraînera des frais additionnels.
Délais de livraison
Agence Lenox s’efforce de respecter les délais prévus, mais n’est pas responsable des retards causés par des demandes ou actions du client.
Propriété intellectuelle
Agence Lenox conserve la propriété des travaux jusqu’au paiement complet. Le client demeure propriétaire de son contenu, mais garantit détenir tous les droits nécessaires sur les éléments transmis.
Hébergement web
L’utilisation du service d’hébergement d’Agence Lenox est obligatoire afin d’assurer la stabilité et la qualité des services.
SEO
Agence Lenox offre des services d’optimisation SEO, sans garantie de positionnement dans les moteurs de recherche.
Frais annuels
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Hébergement site web : 350 $/an
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Hébergement boutique en ligne : 450 $/an
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Nom de domaine : 45 $/an
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Adresse courriel professionnelle : 135 $/an
Des frais de gestion peuvent s’appliquer.
Clause de renouvellement et de paiement
Les frais de renouvellement des noms de domaine, de l’hébergement et des adresses courriel doivent être payés avant la date de renouvellement afin d’assurer la continuité des services. En cas de non-paiement, Agence Lenox ne pourra être tenue responsable des interruptions ou pertes de services.
Impression
Délais
Les délais d’impression sont calculés en jours ouvrables seulement.
Début de production
La production débute uniquement après :
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l’approbation finale ;
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le versement de l’acompte de 50 %.
Responsabilités
Agence Lenox n’est pas responsable :
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des retards d’impression ;
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des erreurs d’orthographe ou d’infographie après approbation ;
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des erreurs de montage effectuées par le client ou un tiers.
Modifications et annulations
Aucune modification ou annulation n’est possible une fois la commande approuvée et envoyée en production.
Graphisme logo
Conception
Nous réalisons 3 concepts initiaux au coût de 325 $.
Formats fournis
Le logo final sera remis en formats :
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.jpg
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.png
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.pdf
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.ai
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.eps.
Modifications supplémentaires
Les modifications additionnelles sont facturées à 95 $/heure.
Délai
Le délai de conception est de 7 jours ouvrables suivant la confirmation de la commande.
Droits d’auteur
La cession des droits d’auteur est effectuée après paiement complet.
Vêtements corporatifs
Dépôt
Le paiement effectué sur le site web est considéré comme un dépôt.
Frais de montage
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Broderie : à partir de 45 $ par lot*
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Transfert : à partir de 35 $ par lot*
Quantité minimale de 25 articles.
Délais
Les délais de production sont d’environ 14 jours ouvrables après approbation finale.
Échanges
Les échanges pour défaut majeur sont acceptés dans les 5 jours ouvrables suivant la réception.
Propriété intellectuelle
Les modélisations demeurent la propriété d’Agence Lenox jusqu’au paiement final.
Promotions
Les promotions en cours ne sont pas applicables aux projets déjà en cours.